Bertrand Fort

De: Bertrand FORT
délégué pour l'action extérieure des collectivités territoriales
Objet:
secrétaire général de la Commission nationale de la coopération décentralisée
Groupe:
Commission nationale de la coopération décentralisée
JORFTEXT000034680080(source JORF)
nomination
11 Mai 201711/05/2017
De: Bertrand Fort
cadre contractuel, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation pour l'action extérieure des collectivités territoriales
Groupe:
Délégation pour l'action extérieure des collectivités territoriales
Direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000034598342(source JORF)
délégation de signature
06 Mai 201706/05/2017
De: Bertrand Fort
cadre contractuel, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation pour l'action extérieure des collectivités territoriales
Groupe:
Délégation pour l'action extérieure des collectivités territoriales
Direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000033105861(source JORF)
délégation de signature
11 Septembre 201611/09/2016
De: Bertrand Fort
cadre contractuel, chef de la délégation pour l'action extérieure des collectivités territoriales et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères et du développement international, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation pour l'action extérieure des collectivités territoriales
Groupe:
Délégation pour l'action extérieure des collectivités territoriales
Direction générale de la mondialisation, de la culture, de l'enseignement et du développement international
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères et du développement international"
JORFTEXT000031878877(source JORF)
délégation de signature
21 Janvier 201621/01/2016
De: Bertrand Fort
cadre contractuel, chef de la délégation pour l'action extérieure des collectivités territoriales, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la délégation pour l'action extérieure des collectivités territoriales
Groupe:
Délégation pour l'action extérieure des collectivités territoriales
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
JORFTEXT000031259813(source JORF)
délégation de signature
04 Octobre 201504/10/2015
De: Bertrand Fort
Objet:
conseiller technique, chargé des relations avec le Parlement, au cabinet du ministre
chargé de mission
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000195336(source JORF)
nomination
24 Octobre 199824/10/1998